Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier COHSU, immatriculé sous le numéro SIRET 91961457800012, situé à 55 Impasse Jacques Demy 85000 LA ROCHE SUR YON, et toute personne (ci-après "le Client") effectuant un achat de produits ou de services. En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
Atelier COHSU propose des ateliers de couture et des produits liés à la couture et au textile (kits, matériels, créations sur mesure). Les descriptifs des services et produits, ainsi que leurs tarifs, sont disponibles sur notre site internet ou directement en atelier. Les photos présentées sont non contractuelles.
Les commandes peuvent être effectuées :
La commande est confirmée lorsque le paiement est intégralement effectué. Toute demande de modification ou d’annulation doit être communiquée par email au moins 48h avant la date de l’atelier ou 7 jours avant la livraison.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les modes de paiement acceptés sont :
Atelier COHSU se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais les commandes en cours conservent le tarif indiqué lors de leur validation.
Les ateliers de couture se déroulent à l’adresse indiquée lors de la réservation. Les participants doivent se présenter à l’heure. En cas de retard ou d’absence, aucun remboursement ne sera effectué.Atelier COHSU se réserve le droit d’annuler un atelier en cas d’imprévu. Dans ce cas, le Client sera informé au plus vite et pourra demander un remboursement ou reprogrammer l’atelier.
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours pour se rétracter. Toutefois, ce droit ne s’applique pas aux prestations déjà réalisées ou aux produits personnalisés.Pour exercer ce droit, le Client doit adresser une demande par écrit (email) avec ses coordonnées et les détails de la commande.
Atelier COHSU ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou imprévisibles liés à l’utilisation de ses produits ou services.
Tous les contenus (photos, designs, documents) présentés par Atelier COHSU sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Atelier COHSU respecte la réglementation relative à la protection des données personnelles (RGPD). Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont pas transmises à des tiers sans accord préalable.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. Si aucun accord n’est trouvé, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de LA ROCHE SUR YON. Les présentes CGV sont régies par le droit français.